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Depuis de nombreux mois, les créateurs et rédacteurs de ce site, aussi avocats, ne cessent de conseiller aux différents acteurs du sport, dont les sportifs, de la nécessité de bien s’entourer, de toujours rester humble et surtout de maitriser son langage/communication.

Cette posture résulte d’un constat simple. Le sport professionnel est aujourd’hui une vitrine exposée au monde. Le poids économique qu’il représente suscite de nombreux intérêts et le hisse au premier plan médiatique.
Parallèlement à cela, l’apparition des réseaux sociaux libéralise considérablement la parole, la pensée et la diffusion de celles-ci. Il est aujourd’hui possible, pour un sportif, jeune ou moins jeune, de partager sa vie, son quotidien, ses humeurs et même ses bêtises, avec un public qui ne se limite plus à son cercle d’amis comme c’était le cas il y a 20 ans (les sportifs ou les jeunes sportifs ne sont pas forcément plus bêtes qu’avant mais ils sont sûrement plus exposés).

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L’affaire Serge Aurier 

L’affaire a fait l’effet d’une bombe. Alors que tout va bien dans le club de la capitale, Serge Aurier, joueur du Paris Saint-Germain, s’expose sur un réseau social dans lequel il égratigne certains de ses coéquipiers ainsi que son coach, Laurent Blanc.

En l’espace de quelques heures, la vidéo fait le tour des réseaux sociaux. Le joueur est, dès dimanche matin, déjà condamné médiatiquement avant même qu’il présente un début d’explication. Ses excuses publiques ne changeront rien.

Juridiquement, que risque-t-il ?

Le PSG a indiqué, dans un communiqué, que le club « a décidé d’ouvrir à l’égard du joueur une procédure disciplinaire assortie d’une mise à pied conservatoire« .
En d’autre terme, Serge Aurier ne fait, pour le moment, l’objet d’aucune sanction disciplinaire, mais bien d’une procédure disciplinaire pouvant déboucher sur une sanction disciplinaire. Nuance.

La mise à pied conservatoire est une mesure temporaire qui vise à écarter le salarié de l’entreprise pendant la durée de la procédure disciplinaire, lorsque celui-ci a commis une faute, d’une gravité telle qu’une sanction est envisagée par l’employeur.

Cette procédure est notamment consacrée à l’article 614 de la Charte du Football Professionnel (convention collective), relatif aux dispositions minimales devant figurer dans le Règlement Intérieur des clubs et qui dispose que  » le pouvoir de sanction s’entend du pouvoir de prendre toute mesure ayant une conséquence sur le statut du sportif afin de sanctionner des manquements fautifs. Ce pouvoir est détenu par le club « .

Ledit article dispose par ailleurs que le manque de respect à un dirigeant ou un entraineur, peut déboucher « selon l’importance de l’écart, sur une lettre d’avertissement pouvant aller jusqu’à une mise à pied disciplinaire de six jours » ou bien « dans les cas graves ou en cas de récidive, le club pourra prononcer la rupture du contrat« .

La procédure disciplinaire doit obligatoirement respectent les dispositions légales, notamment du Code du Travail, mais aussi les dispositions de la Charte du Football Professionnel prévues par les articles 615 et suivants. Attention, ces articles concernent aussi, avec des différences plus ou moins marquées, les jeunes sportifs des centres de formation.

Le choix de la sanction appartient alors à l’employeur qui, au terme de la procédure disciplinaire, prendra la décision la plus appropriée et la plus juste. Il est donc envisageable que le PSG prenne l’initiative de licencier le joueur pour faute grave, rendant impossible son maintien au sein de l’effectif parisien. Difficile de prévoir quelle sera la position du PSG en l’espèce.

Une chose est certaine, c’est qu’en l’espace de quelques heures, Serge Aurier est passé du statut de titulaire indiscutable en 1/8ème de finale de Ligue des Champions, au statut de joueur mis à pied à titre conservatoire, sans possibilité de jouer en compétition ni même de s’entrainer.

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Les solutions envisageables

Sur le plan juridique, il existe malheureusement très peu de solutions. Il n’est pas possible pour l’employeur d’interdire, purement et simplement, l’utilisation par les joueurs des réseaux sociaux. Cela constituerait, à coup sûr, une mesure disproportionnée qui violerait de nombreux Droits Fondamentaux.

Cependant, il est possible de sensibiliser les joueurs et notamment les plus jeunes, sur les risques inhérents à l’utilisation des nouveaux modes de communication. Ce travail passe par une implication de tous, à commencer par l’entourage du joueur (famille, amis, agents, avocats…), puis par les clubs eux-mêmes (formateurs, éducateurs, dirigeants…) et enfin par les partenaires sociaux (syndicats, associations…).

Fort heureusement, des initiatives existent déjà, à l’instar de l’ouvrage « Je veux devenir Footballeur professionnel » qui met en garde les joueurs en formation contre la mauvaise utilisation des réseaux sociaux.

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Ce genre d’alerte, d’initiative et de prise de position doivent se multiplier. Il est important, pour la santé du football mais aussi pour l’intégrité du sport, que chacun s’insère dans cette problématique afin que ce genre d’affaire ne se reproduise pas.

Loïc ALVAREZ